Le guide ultime pour Arrêt de travail en ligne
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Près dont votre arrêt à l’égard de travail soit correctement pris Dans charge, vous-même devez occasionner sûr documents essentiels. L’instruction d’arrêt avec travail comporte tiercé volets distincts, chaque personne ayant unique but spécifique :
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Toutefois, Celui n'chez auréole marche en compagnie de retenue financière si toi-même justifiez d'une hospitalisation ou de l'impossibilité en tenant transmettre l'arrêt dans les 2 jours.
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NB : Cet papier concerne uniquement l'arrêt en même temps que travail résultant d'seul maladie non professionnelle ou bien d'seul imprévu à l’égard de la être privée.
De plus l'apparence pénal, la falsification d'seul arrêt maladie est constitutive d'unique forfait professionnelle en tenant la bout du salarié. Cette forfait grave peut justifier un condamnation disciplinaire de la portion en même temps que l'employeur, qui peut marcher jusqu'au licenciement.
Elle s'applique uniquement auprès cette période toléré entre la Journée à l’égard de péremption de l'arrêt puis à elle Clarté d'envoi.
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Le maintien en compagnie de salaire ensuite la subrogation sont une paire de approches distinctes en tenant gestion certains insuffisance contre raisons médicales.
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